 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Toute commande passée sur le site www.petit-flamme.fr implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

MENTION LEGALE ET PRÉAMBULE :
Adresse postale :
PETITE FLAMME
8, Rue du pigeolé
88390 DOMMARTIN AUX BOIS
Téléphone :  03 00 00 00 00
email :  contact@petite-flamme.fr
SIRET : 
Code APE : 
TVA :  Non applicable
Directeur de Publication : Véronique ARNOULD
Webmaster & Webdesigner :  Laurent ROCHET
Hébergeur :  
HostPapa
68 King William Street
London
EC4N 7DZ
United Kingdom
En passant commande sur le site www.petite-flamme.fr, le client déclare avoir lu et accepter sans réserve les termes de l'intégralité des présentes conditions générales des ventes.
ARTICLE 1 : OBJET 
Le présent contrat à pour objet de régir les relations contractuelles entre la société PETITE FLAMME ci-après nommé "Le Vendeur" et les clients qui effectuent des achats au travers du site internet www.petite-flamme.fr ci-après nommé "Le Client".
Le contenu des conditions générales des ventes peuvent être modifiées sans préavis par la société PETITE FLAMME. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande par le Client.
ARTICLE 2 : COMMANDES
Le Client qui souhaite au travers du site internet www.petite-flamme.fr acheter des produits en ligne doit s'inscrire en indiquant une adresse e-mail et des coordonnées nécessaires à la livraison.
Il doit suivre un procésus d'identification, une phase de vérification et de validation du ou des produits commandés et une phase de confirmation de la commande et de son paiement.
La société PETITE FLAMME se donne le droit de vérifier la commande et de la refuser dans le cas notamment ou il existerait un litige en cours avec le Client qui exécute la commande ou bien dans le cas ou le Client aurait abusé lors de commandes ultérieures anormalement de son droit de rétractation par exemple. En outre, la sociéte PETITE FLAMME n'a pas actuellement capacité de fournir des quantités importantes d'un même produit et pourra refuser une commande si le nombre de produit commandé lui paraît trop importante. En cas de doute, la société PETITE FLAMME pourra être amenée à contacter le Client afin d'obtenir des renseignements complémentaires.
ARTICLE 3 : ANNULATION DE COMMANDE
Une commande passée sur le site www.petite-flamme.fr ne peut être annulée par le Client. Le Client peut toutefois négocier cette demande d'annulation de commande en contactant la sociéte PETITE FLAMME le plus rapidement possible.
Si la commande et déjà en cours d'acheminement l'annulation sera impossible.
ARTICLE 4 : ABONNEMENTS
La sociéte PETITE FLAMME propose des abonnements de trois ( 3 ) mois , six ( 6 ) mois ou douze ( 12 ) mois avec paiement en une fois :
L' abonnement à une Bougie Box prévoit l'envoi chaque mois d'un colis contenant une ou plusieurs bougies.
Un abonnement arrivant à échéance ne sera pas reconduit automatiquement, le Client devra souscrire à un autre abonnement pour profiter de nouveau à cette offre.
En souscrivant à un abonnement de trois ( 3 ) mois , six ( 6 ) mois ou douze ( 12 ) mois, le Client s’abonne à une Bougie Box pour la durée prédéfinie à savoir : 
Le Client recevra suivant le type d'abonnement choisi trois ( 3 ) colis pour un abonnement d'une durée de trois ( 3 ) mois, six ( 6 ) colis pour un abonnement d'une durée de six ( 6 ) mois ou douze ( 12 ) colis pour un abonnement d'une durée de douze ( 12 ) mois.
Si la date de souscription est comprise entre le premier ( 1er ) jour du mois et le vingt-huitième ( 28éme ) jour du mois courant, le client recevra un colis avec les produits du mois courant, si la date de souscription intervient après le vingt-huitième ( 28éme ) jour du mois courant, le client recevra un colis avec les produits du mois suivant.
Le client pourra lors de la validation de la commande renseigner et désigner une adresse de livraison de son choix.
Une seule et même adresse de livraison pourra être renseignée par commande. Si le Client désire souscrire à différents abonnements pour différents destinataires, le Client devra donc effectuer autant de commande que de destinataires.
En cas de changement d'adresse pendant la durée de l'abonnement, le Client devra le signifier en se rendant sur son espace personnel.
La date d'envoi des colis pour abonnement se fera dans le courant du mois courant à l'initiative de la société PETIT-FLAMME ( la société PETITE PETITE FLAMME prévoit sauf pour le premier colis, qui lui, sera envoyé au Client dans les dix ( 10 ) jours ouvrés suivant la date de souscription à l'abonnement.
En validant la souscription de son abonnement, le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Dans le cas ou le Client souscrit à plusieurs abonnements, une seule adresse de livraison sera retenue. L'envoie des colis pourra être groupé en un seul.
Le client ne dispose du droit de rétractation qu’une seule fois, lors de la souscription initiale de l’abonnement : il peut l’exercer dans les quatorze jours suivant la réception par ses soins de la première Bougie Box livrée.
Il va de soit que ce delais de retractation vaut pour chaque commande passée sur le site www.petite-flamme.fr, celà implique que le Client qui désire exercer sont droit de rétractation devra le faire savoir pour chacune des commandes qu'il aura passé sur le site www.petite-flamme.fr.
Le droit de rétractation pourra être exercée par le Client pour chaque commande, ce droit ne s'applique pas sur toutes les commandes en même temps.
ARTICLE 5 : DÉSABONNEMENT
La résiliation à un abonnement avec option de paiement en une fois ne peut être réalisé.
ARTICLE 6 : TARIFS
Les tarifs correspondant aux produits sont précisés pour chaque produit. Ils sont consultables sur le site www.petite-flamme.fr. Les prix s'entendent toutes taxes comprises. Les prix sont applicables pour les produits vendus en ligne sur le site www.petite-flamme.fr.
Les tarifs proposés sont ceux pratiqués au moment de la confirmation de la commande. Les tarifs peuvent changer sur le site www.petite-flamme.fr sans préavis.
ARTICLE 7 : PAIEMENTS
Les paiements en lignes proposés par la société PETITE FLAMME sont sécurisés.
Le paiement par chèque est autorisé et à libeller à l'ordre de PETITE FLAMME. Il doit être envoyé dans un délais de sept ( 7 ) jours à l'adresse suivante :
PETITE FLAMME
8, Rue du Pigeolé
88390 DOMMARTIN-AUX-BOIS
La commande sera alors envoyée après encaissement du chèque.
En cas de non respect du délais de paiement, la commande sera automatiquement annulée.
ARTICLE 8 : DROIT DE RETRACTATION
Le Client à un délai de quatorze ( 14 ) jours pour changer d'avis sans avoir à motiver ou justifier sa décision.
Dans le cas des abonnements, le contrat prévoit la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai commence à réception du 1er bien. Le droit de rétractation ne pourra donc pas s'exercer pour les colis suivants.
Le décompte du délai de quatorze ( 14 ) jours commence le lendemain de la livraison du bien.
Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Avant l'expiration du délai de rétractation, le Client doit adresser au Vendeur par écrit sa volonté de se rétracter.
Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer sa volonté de se rétracter.
La société Petite-Flamme n'éxige pas de modalités particulières d'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception, cependant, si cela est nécessaire, le Client devra être en mesure de pouvoir apporter les éléments permettant de prouver l'utilisation de son droit de rétractation.
Le Client devra renvoyer dans son coli d'origine le ou les produits commandés à ses frais au plus tard dans les quatorze ( 14 ) jours suivant l'envoi de sa demande de rétractation à la société PETITE FLAMME à l'adresse suivante :
PETITE FLAMME
8, Rue du Pigeolé
88390 DOMMARTIN-AUX-BOIS
Le ou les produits renvoyés devront impérativement être en parfait état de revente, complet, non déballés, non abimés, non tâchés, non détériorés, non utilisés sans quoi la Société PETITE FLAMME se réserve le droit de ne pas rembourser toute ou partie de la commande.
Le remboursement sera effectué par la socité PETITE FLAMME dans un delai de trente ( 30 ) jours à compter de la réception des produits, le moyen de paiement utilisé sera le même que celui utilisé lors de la commande.
ARTICLE 9 : LIVRAISON
Les produits commandés sur le site la société PETITE FLAMME au travers du site internet www.petite-flamme.fr sont livrés exclusivement en france métropolitaine à l'adresse fournie par le Client lors du processus de confirmation de commande et seulement lorsque le paiement de la commande aura été effectuée.
L'adresse de livraison ne peut être qu'une adresse privée ou l'adresse d'un bureau, l'envoie vers une boite postale ne pourra pas être utilisée.
Les délais de livraison sont régis par les articles L.216 à L.216-3 du Code de la consommation qui prévoit un délai de trente jours maximum.
La société PETITE FLAMME s'engage à livrer les colis dans un délais de dix ( 10 ) jours ouvrés maximum.
Tout retard dans la livraison pourra faire l'objet d'une négociation ( par email, téléphone ou par écrit ) entre la société PETITE FLAMME et le Client afin de définir les modalités à accomplir dans le cas d'un retard.
Dans la mesure du possible, en fonction du mode de livraison retenu par le Client au moment de la commande, un numéro de suivi sera envoyé au Client afin qu'il puisse lui même suivre son coli.
A réception du colis il est important de vérifier en présence du livreur le contenu du colis et, en cas d'anomalie, de refuser le colis et d'en informer dans les quarantes-huit ( 48 ) heures la société PETITE FLAMME. En cas de refus de la part du livreur d'attendre le déballage du colis, il faudra le mentionner explicitement sur le bordereau avant de le signer.
En cas de non-conformité du produit, le Client pourra faire une demande par écrit auprès de la sociéte PETITE FLAMME  d'un droit de retour pour échange, remplacement ou remboursement. Les produits doivent être retournés dans leur colis d'origine au frais du Client.Il est recommandé de choisir un mode d'expédition suivi afin d'avoir une preuve de dépot dans le cas où le colis s'égare.
ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles que le Client communique sur le site www.petite-flamme.fr sont destinées au traitement des commandes et destinées au maintient des relations contractuelles et commerciales entre la societé PETITE FLAMME et le Client. Le Client conformément à la loi, dispose d'un droit d'accès et de modificiations des données qui le concerne. Le Client peut réctifier ses données personnelles en passant dans la rubrique "Mon Compte" sur le site internet www.petite-flamme.fr de la société PETITE FLAMME.
Ce site est la propriété exclusive de la société PETITE FLAMME.
La marque et le logo PETITE FLAMME sont déposés auprés de l'INPI sous le numéro 4420837.
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